La Cour de cassation lance une série de tables rondes sur les blockchains !

La première table ronde du cycle de conférences sur les blockchains, sous la direction scientifique des professeurs Nathalie Blanc, Bernard Haftel, et Mustapha Mekki, a eu lieu à la Cour de cassation.

Au cours de ces conférences, des professionnels, des hommes politiques, et des universitaires, présenteront les blockchains, les difficultés d’ordre juridique que soulèvent ces technologies, leurs conséquences sur les métiers du droit et les avantages qu’elles laissent espérer.

Ce cycle de conférences s’intitule « Entre mystères et fantasmes, quel avenir pour les blockchains ? ». Pourquoi avoir choisi ces termes de « mystères » et de « fantasmes » ?

Les fantasmes de la blockchain

La blockchain est une technologie de stockage et de transmission d’informations décentralisée utile dans bien des domaines. Elle est régulièrement présentée comme un moyen de s’émanciper, d’échapper au contrôle de l’Etat, de créer un nouveau monde avec de nouvelles normes et, surtout, sans intermédiaire. La blockchain est un registre que chacun peut consulter sans le modifier, la sécurité serait assurée par les participants grâce à son aspect décentralisé.

Or, il a été observé que la blockchain n’est pas le symbole d’une désintermédiation généralisée. Les blockchains ne se substitueront pas aux professionnels du droit. Il y aurait en fait une « réintermédiation ». Tel est le cas notamment du notaire qui pourra intervenir en amont pour vérifier la validité d’un acte juridique avant son entrée dans la blockchain.

S’agissant de la sécurité, la technologie n’est pas infaillible et repose sur la confiance. Le minage est une opération numérique importante qui consiste à valider un ensemble de transactions dans un bloc. Ainsi, pour assurer le fonctionnement de la blockchain, des individus ou des entreprises, appelés mineurs, mettent à disposition la puissance de leur ordinateur pour effectuer les calculs nécessaires. Cependant, si ces mineurs s’unissent, ils peuvent aisément « tricher » (le risque semble toutefois rare au regard du nombre de mineurs assurant son fonctionnement).

Enfin, Maître Alain Bensoussan estime qu’en l’état actuel de la technologie, la blockchain peut fonctionner seulement pour des « registres particuliers ». En effet, la blockchain représente un coût par sa consommation d’énergie, elle constitue un impact environnemental non négligeable et comparée à d’autres technologies, la blockchain est encore très lente.

Les mystères de la blockchain

La blockchain soulève également beaucoup d’interrogations, notamment des questions de qualification juridique, de sécurité et de responsabilité.

Le cycle de conférences sur les blockchains permettra de répondre à ces interrogations.

Nous reviendrons donc rendre compte de ces mystères, au fil des conférences.

Photo d'Arnaud Raynouard
Arnaud Raynouard

Professeur des Universités à l’Université Paris-Dauphine, Arnaud Raynouard anime le Comité Scientifique Juridique du cabinet d’avocats Taj. Agrégé en droit privé et sciences criminelles, et diplômé en gestion, Arnaud Raynouard […]

Julia Jung
Julia Jung

Julia a rejoint Deloitte Legal | Taj, Société d’Avocats en 2018. Elle exerce en tant que collaboratrice au sein du département Corporate/M&A du bureau parisien.